L'assurance santé simple
Présentation de la marque L'assurance santé simple
Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par Alan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'assurance santé simple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'assurance santé simple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'assurance santé simple arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.
Alan a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50